Réglement intérieur
AMS Institute
Article 1 – Objet et champ d’application
Le présent règlement s’applique à toute personne participant à une action de formation organisée par AMS Institute
(N° d’activité : 11950958995).
Un exemplaire est remis à chaque stagiaire.
Il définit les règles d’hygiène, de sécurité, de discipline et les modalités de réclamation pendant la durée de la formation.
Toute personne doit respecter les termes du présent règlement pendant toute la durée de l’action de formation.
Article 2 – Hygiène et sécurité
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité et à celle des autres.
Les formations se déroulant actuellement à distance doivent être suivies dans un environnement calme, sécurisé et propice à l’apprentissage.
Toute situation à risque ou incident doit être signalée au responsable de la formation à l’adresse : [ton e-mail].
Article 3 – Accident
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire ou les témoins au responsable de l’organisme.
Article 4 – Boissons alcoolisées et substances interdites
Il est interdit d’introduire ou de consommer des boissons alcoolisées ou toute substance illicite pendant la formation.
L’accès ou le maintien en état d’ivresse est strictement interdit.
Article 5 – Horaires, assiduité et ponctualité
Les horaires communiqués doivent être respectés.
En cas d’absence ou de retard, le stagiaire préviendra le/la formateur/trice dès que possible.
Les feuilles d’émargement ou attestations de présence doivent être signées régulièrement.
Article 6 – Tenue, comportement et respect
Les stagiaires sont invités à adopter une tenue correcte et un comportement respectueux envers toutes les personnes impliquées.
Tout propos ou comportement discriminatoire, violent ou irrespectueux est strictement interdit.
Article 7 – Usage du matériel pédagogique
Les documents et supports remis sont destinés exclusivement à un usage personnel dans le cadre de la formation.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.
Article 8 – Sanctions
Tout manquement grave au présent règlement peut donner lieu à :
– un avertissement ;
– ou une exclusion définitive de la formation après échange contradictoire.
Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le stagiaire ait été informé des faits reprochés et ait pu présenter ses explications.
Le stagiaire sera informé par écrit de toute décision prise.
Article 9 – Réclamations
Toute réclamation peut être adressée à : ams.institute.pro@gmail.com.
Un accusé de réception sera envoyé et une réponse fournie sous cinq (5) jours ouvrés.
Article 10 - Modalités d’accueil & accompagnement des personnes en situation de handicap (FOAD — 100% distanciel)
Les formations du AMS Institute sont dispensées à distance, en visioconférence.
Dans ce cadre, les personnes en situation de handicap peuvent bénéficier d’adaptations pédagogiques individualisées (rythme, supports, modalités d’échange).
Une analyse des besoins est réalisée en amont afin d’identifier les éventuels aménagements nécessaires.
La référence handicap (Mme Aleksandra Malkova) est disponible pour étudier toute demande d’adaptation.
Entrée en vigueur : 11 novembre 2025
Fait à : Saint-Leu-la-Forêt
AMS Institute – SIRET : 897 523 957 00024